Amb France Music (http://www.ambfrance.fr)
Déclaration C.N.I.L. n° 758250

Site enregistré auprès d'IDDN :

L'ensemble des éléments figurant sur le site web d'Amb France Music sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans accord exprès, préalable et écrit, émanant d'Amb France Music est interdite.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Voir ci-après rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Amb France Music ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de dommages causés par l'utilisateur à lui-même ou à des tiers, et ce quelqu'en soient la nature ou les conséquences, par l'utilisation faite de ce site et de ses contenus. Amb France Music ne saurait de même être tenue pour responsable d'aucune erreur ou omission sur le présent site, les propos et idées ici publiés n'engageant que leur auteur respectif.

Les informations qui pourraient être communiquées à Amb France Music par l'utilisateur dans le cadre de l'utilisation du site et de ses contenus ne sont en aucun cas confidentielles, sauf exception alors clairement mentionnée sur tout ou partie des pages du site.

Extrait du Code de la Propiété Intellectuelle :

« 335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit.